Une révolution digitale?
Signer, horodater, certifier, vérifier documents et données sur blockchain.Simple, transparente, peu chère, compatible avec la réglementation, nous recommandons la signature électronique sur blockchain !
Les grands principes
La technologie blockchain est en train de révolutionner le domaine de la signature électronique.
La signature électronique vise généralement à atteindre l’un, voire les deux, objectifs suivants :
- Certifier l’origine d’un document : authenticité, origine, horodatage
- Obtenir le consentement d’un tiers sur le contenu d’un document (en remplacement par exemple d’une signature manuscrite)
Afin de pouvoir être recevable comme une preuve devant des autorités compétentes ou un tribunal, il convient de respecter un certain nombre de normes, dont eIDAS en Europe et eSign Act aux USA.
De nombreux acteurs se sont positionnés au fil du temps comme prestataire de services sur ce marché, se proposant comme tiers de confiance sur divers sujets : émission de certificats, horodatage, archivage à valeur probatoire, fourniture d’une IHM web de signature, etc.
La technologie blockchain permet aujourd’hui de se passer de ces tiers dans la majorité des cas. Elle ne requiert pas de certificat, fournit nativement une solution d’horodatage, et vous permet de gérer vous-même l’archivage de vos documents.
Les avantages sont nombreux, mais en premier lieu nous mentionnerons les économies de coût massives associées. A titre d’exemple, dans le contexte par exemple d’un horodatage de factures émises en fin de journée par lots de plusieurs milliers dans un grand groupe, la signature sur blockchain permet d’atteindre des prix inférieurs au centième de centimes d’euros par document.
Nos consultants Blockchain EZ ont près de dix années d’expérience dans le domaine de la signature électronique – toutes technologies confondues – et plusieurs projets réussis de signature électronique documentaire sur blockchain Bitcoin, Ethereum et Tezos. Nous pouvons vous accompagner sur vos projets avec une vision 360 :
- analyse juridique,
- étude d’opportunité, calcul de ROI
- faisabilité technique,
- comparaison avec les autres solutions du marché assistance à la maitrise d’ouvrage,
- choix et mise en œuvre d’une solution
- accompagnement au changement
- accompagnement comptable, fiscal et technique sur l'achat éventuel de cryptodevises
Livre Blanc - Analyse de l'intérêt et de la faisabilité de la signature électronique sur blockchcain
Pour plus d’information sur le sujet, nous vous invitons notamment à lire le livre blanc que nous avons publié en juin 2020 avec le cabinet juridique SoLegal.
Cliquez sur l’image ci-dessous pour télécharger le document.
Nous donnons dans ce document un avis sur l’utilité et la valeur juridique de la signature électronique sur blockchain publique pour les besoins des entreprises et des institutions de grande taille.
Nous estimons que la signature électronique sur blockchain publique est compatible avec la réglementation en vigueur (code civil français et règlement eIDAS). Elle représente une solution idéale pour les projets de certification documentaire, notamment en cas de volume important de documents à traiter.
Ce document a été rédigé par une équipe mixte d’avocats spécialisés en droit du numérique et de consultants en informatique experts sur les technologies blockchain. A des fins de vulgarisation, nous avons ici volontairement limité notre analyse, en ne présentant notamment ni l’intégralité de la règlementation et la jurisprudence applicables, ni le fonctionnement technique détaillé et les bénéfices de la technologie.
Le document est structuré en quatre chapitres qui chacun vise à vulgariser une facette différente du sujet :
Chapitre 1 La signature électronique sur Blockchain : pourquoi ?
La signature électronique est un marché à forte croissance, dont les technologies actuellement utilisées sont aujourd’hui challengées par l’arrivée des blockchains, offrant moins de contraintes et des coûts moins élevés.
Chapitre 2 La blockchain : son fonctionnement
Quelques mots pour expliquer le fonctionnement d’une blockchain, et notamment ce qui à nos yeux lui confèrent autant d’intérêt pour la signature électronique : immuabilité, sécurité, transparence.
Chapitre 3 La valeur probante de la signature électronique dans la blockchain
La signature électronique sur blockchain est compatible avec la réglementation française et européenne sur la signature électronique dite simple. Les cas d’usages sont nombreux, de l’horodatage de factures à la protection de la propriété intellectuelle.
Chapitre 4 Comment passer à la signature électronique sur Blockchain
Quelques idées pratiques pour faire vos premiers pas sur le sujet.